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Marques déposées par monsieur FAZEMBAT Michel
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CHATEAU LES ROUSTERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROUSTERIES
Mr FAZEMBAT Michel

Numéro de dépôt :
1116573
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LES ROUSTERIES

Déposée le 27 décembre 1978 par monsieur FAZEMBAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU LES ROUSTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAZEMBAT Michel domicilié(e) 33190 MORIZES $Mr FAZEMBAT Jean-Paul 33190 ST EXUPERY $Mme DE GRENIER Yvonne Vve FAZEMBAT 33190 ST EXUPERY - France.

La marque CHATEAU LES ROUSTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES ROUSTERIES est expirée depuis le 27 décembre 1988.

FAZEMBAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BONSOL , CHATEAU HAUT PATATIN , CHATEAU HAUT-PRADOT , CHATEAU BONSOL


Mr FAZEMBAT Michel - 33190 MORIZES $Mr FAZEMBAT Jean-Paul 33190 ST EXUPERY $Mme DE GRENIER Yvonne Vve FAZEMBAT 33190 ST EXUPERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

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